Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TITAN
SOCIETE INDUSTRIELLE ET COMMERCIALE D'ALSACE, SICAL (S.A.), 30, route de Saverne, 67790 STEINBOURG.

Numéro de dépôt :
1192744
Date de dépôt :
19/01/1982
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
19/01/1992
TITAN de SOCIETE INDUSTRIELLE ET COMMERCIALE D\'ALSACE

Présentation de la marque TITAN

Déposée le 19 janvier 1982 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE INDUSTRIELLE ET COMMERCIALE D'ALSACE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « TITAN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE INDUSTRIELLE ET COMMERCIALE D'ALSACE - France.

La marque TITAN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1192744.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 08

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TITAN est expirée depuis le 19 janvier 1992.

SOCIETE INDUSTRIELLE ET COMMERCIALE D'ALSACE a également déposé les autres marques suivantes : SICAL , DIAL , DIAL , SICAL


SOCIETE INDUSTRIELLE ET COMMERCIALE D'ALSACE, SICAL (S.A.), 30, route de Saverne, 67790 STEINBOURG. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1982-23

Tondeuses à gazon à moteur électrique, thermique ou autre, poussée, auto-tractée ou auto-portée, destinées à l'entretien des parcs, pelouses et jardins et plus généralement des tondeuses.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).